Des Bijoux et des histoires...La Collection Noire est un concept-Store Privé et une Boutique en ligne spécialiste en Bijoux Anciens, Bijoux Vintage. Créateur d'édition, de la joaillerie en upcycling pour Femme , pour Homme et G
  • ACCUEIL
  • La Maison
    • Histoire
    • Playlists
  • CATALOGUE
    • STACKING EDITION
  • Commandes Spéciales
  • Actualites


Bienvenue sur notre site Internet («lacollectionnoire.com»). Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site www.lacollectionnoire.com . L’accès à ce site Internet et son utilisation, ainsi que l’achat de produits sur le site www.lacollectionnoire.com , reposent sur l’hypothèse que vous avez lu, compris et accepté les présentes Conditions générales d’utilisation.


MENTIONS LEGALES

LCN // Inscrit au RCS 898 177 894 Paris // en tant que Société à responsabilité limitée, au capital de 1000,00 euros, non-assujetti à la TVA // Nom commercial « La Collection Noire »
9 rue du Chevalier de Saint George
75008 Paris

Contact: contact@lacollectionnoire.com
Liens: www.lacollectionnoire.com
Le site www.lacollectionnoire.com peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où la société La Collection Noire ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites.
En cas de désaccord avec tout ou partie des Conditions générales de vente et d’utilisation de www.lacollectionnoire.com, n’utilisez pas notre site Internet.

Conditions générales de vente et d'utilisation

1.APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
Les conditions générales de ventes s'appliquent à toute commande passée sur ce site, via www.lacollectionnoire.com. Elles sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client, dans le respect des règles instaurées pour les contrats conclus du commerce électronique. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de ventes sous réserve d’éventuelles conditions particulières écrites par le vendeur au moment de la commande. L’acceptation et la confirmation de la commande sont établies par la saisie des données par le client sur des pages-écrans successives. Le consommateur peut sauvegarder ou éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relevant de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables au contrat qu’il aura conclu seront celles en vigueur sur le site à la date de sa commande. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.


2. PRIX.
Les prix facturés au moment de la commande sont ceux en vigueur dans le catalogue du site www.lacollectionnoire.com en date de la prise de la commande. Tous les prix sont indiqués en Euros et n'incluent pas les frais de transport.

3.
COMMANDE ET PAIEMENT.
Le client peut passer sa commande en ligne via le site www.lacollectionnoire.com.Un email de confirmation reprenant les différents éléments de sa commande lui sera envoyé. Le règlement s’effectue par le client soit à la commande par carte bancaire via le système électronique sécurisé Paypal ou Stripe. Dans tous les cas, livraison des commandes ne sont effectuées qu’à réception de leur règlement.

4. FRAIS DE LIVRAISON ET DELAI.
Les frais de livraison sont convenus en sus du prix de la marchandise et indiqués dans le bon de commande. En France métropolitaine, les produits sont livrés dans un délai moyen de 5 jours ouvrables. En cas dépassement de ce délai, aucune demande de dommages et intérêts ne sera prise en considération.


5. RECEPTION.
Toutes les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l'acheteur, quel que soit le mode de transport. Sur demande du client, il est possible de souscrire à une assurance transport, le supplément en coût est à la charge du client.


6.RECLAMATION.
Toute réclamation sur les vices apparents ou sur la non conformité du produit livré, en rapport avec la commande, devra être stipulée par lettre recommandée avec accusé de réception ou courrier électronique dans les 2 jours. Le produit ne pourra être repris ou échangé sans l'accord de la société La Collection Noire. Le retour ne pourra concerner que les produits ayant subis une altération et parvenant dans leur emballage d'origine. Les frais et risques de transport sont à la charge du client. Aucun matériel ne pourra être échangé avant son retour dans les locaux de la société La Collection Noire.


7. CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES PRODUITS RETOURNÉS.
Si les produits retournés ne peuvent être acceptés au motif que les conditions susvisées ne sont pas remplies, vous en serez avisé(e). Si votre retour n’est pas conforme aux conditions stipulées de retour ou à l’article L.221-28 du Code de la consommation français, vous pouvez choisir de vous faire retourner les produits à vos frais. Si vous refusez cette livraison, le Vendeur se réserve le droit de conserver les produits ainsi que la somme payée pour leur achat.
Nous vous rappelons aussi que, conformément à l’article L.221-23 du Code de la consommation français, vous serez redevable de toute baisse de valeur des produits retournés au Vendeur résultant d'une utilisation autre que celle permettant d'évaluer leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement. Vous serez également avisé(e) si votre retour ne peut être accepté au motif que les conditions de retour stipulées ci-dessus ne sont pas remplies. En ce cas, vous pourrez choisir d’accepter un remboursement partiel en raison de la baisse de valeur des produits retournés, dont le montant vous sera communiqué par le Vendeur, ou de récupérer les produits à vos frais. Dans ce dernier cas, si vous refusez cette livraison, le Vendeur se réserve le droit de conserver les produits et le montant spécifié pour le remboursement partiel en raison de la baisse de valeur des produits retournés


8. ANNULATION DE COMMANDE / ECHANGE.
Toute commande est réputée ferme et ne pourra être annulée qu'avec le consentement exprès de La Collection Noire et à des conditions qui l'indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation.

Conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le client dispose à compter de la livraison d'un délai de 14 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou de remboursement après que le client ait précisé les raisons du retour. Les frais de transport dus au retour du matériel seront à la charge du client. Les risques et périls du retour sont supportés intégralement par le client.
En cas d'acceptation de retour de marchandise par La Collection Noire, Le remboursement du prix après rétraction s'effectuera par virement direct sur le compte bancaire de l’acheteur, hors frais de port dans un délai de 10 jours suivant la réception et le contrôle qualité par lacollectionnoire.com des marchandises retournées .

9. FORCE MAJEURE
La société La Collection Noire dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y être limitées, catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillances ou pannes internes ou externes, les inondations et incendies, et d'une manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.



10. INFORMATIONS NOMINATIVES.
La collecte de données nominatives du client est nécessaire à la prise en compte de sa demande. En indiquant son adresse e-mail, le client reçoit une confirmation de sa commande. Il pourra également à sa demande recevoir via Internet des informations sur les offres promotionnelles, ainsi que sur les évènements. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. S’il souhaite exercer ce droit, il lui suffit d’écrire à La Collection Noire / Etienne Liebgott, 15 Rue des Halles 75001 Paris en indiquant son nom, prénom, email et adresse complète.



11. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site www.lacollectionnoire.com, dont de manière non limitative, les travaux, images, photographies, dialogues, musiques, sons, vidéos, documents, dessins, illustrations, logos ainsi que tout autre élément publié sur le site www.lacollectionnoire.com, dont les menus, pages Internet, graphiques, couleurs, plans, outils, polices et conception du site Internet, schémas, mises en page, méthodes, procédures, fonctions et logiciels faisant partie du site www.lacollectionnoire.com, sont protégés par le droit d’auteur. La reproduction, totale ou partielle, et sous quelque forme que ce soit, du site www.lacollectionnoire.com et de son contenu est interdite sans l’accord écrit de La Collection Noire. La Collection Noire jouit du droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, et totale ou partielle du site www.lacollectionnoire.com et de son contenu. Concernant l’utilisation du site www.lacollectionnoire.com, vous êtes uniquement autorisé(e) à consulter le site Internet et son contenu. Vous êtes également autorisé(e) à effectuer tous les autres actes de reproduction provisoires, dénués d’incidence économique, qui sont transitoires ou accessoires et constituent une partie intégrante et essentielle de la consultation du site www.lacollectionnoire.com et de son contenu. Vous êtes également autorisé(e) à naviguer sur le site Internet à des fins d’utilisation légale du site www.lacollectionnoire.com et de son contenu. Vous n’êtes pas autorisé(e) à reproduire, par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, tout ou partie du site www.lacollectionnoire.com et de son contenu. Toute reproduction est soumise à l’autorisation écrite au cas par cas de La Collection Noire ou, le cas échéant, des auteurs de travaux publiés sur le site Internet. Ces reproductions doivent être effectuées à des fins légales et conformément au droit d’auteur et aux autres droits de propriété intellectuelle de La Collection Noire et des auteurs de travaux publiés sur le site Internet. Les auteurs de travaux publiés sur le site www.lacollectionnoire.com peuvent à tout moment faire valoir leur droit d’auteur et s’opposer à toute déformation ou modification de leurs travaux, notamment aux dommages susceptibles de porter atteinte à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter le droit d’auteur des artistes qui publient leurs travaux sur le site www.lacollectionnoire.com, ou qui ont collaboré avec le site www.lacollectionnoire.com à la création de nouvelles formes d’expression ou artistiques destinées à une publication exclusive ou non sur le site Internet ou faisant intégrante de celui-ci. Vous n’êtes en aucun cas autorisé(e) à utiliser, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, le contenu du site Internet ou les travaux protégés par le droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle. À titre d’exemple, vous ne pouvez pas modifier un contenu ou des travaux protégés sans l’accord de La Collection Noire et, si nécessaire, celui de chaque auteur des travaux publiés sur le site www.lacollectionnoire.com.


12. INTEGRALITE.
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation, par une décision de justice, contravention à des dispositions impératives ou pour toute autre cause, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.



13. RESPONSABILITE.
La responsabilité de la société La Collection Noire ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels que notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou d’intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou faits du tiers par les tribunaux. De même, sa responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir du site http://www.lacollectionnoire.com.



14. DROIT APPLICABLE.
Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français. La langue du présent contrat est le français. Les litiges seront de la compétence du Tribunal de Grande Instance ou d’Instance de Paris. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.



15. SERVICE APRES-VENTE.
Pour toute assistance, accédez à notre espace Service Clients. Vous y trouverez des informations concernant les commandes, les livraisons, les remboursements et le retour des produits achetés sur le site www.lacollectionnoire.com. Sachez que vous pouvez toujours contacter le site www.lacollectionnoire.com via l’espace Service Clients.


16. CONDITIONS D’UTILISATION
L’accès au site www.lacollectionnoire.com et son utilisation, y compris la consultation des pages Internet, le téléchargement d’informations sur les produits et l’achat de produits sur le site Internet, s’effectuent exclusivement à des fins personnelles sans rapport avec une quelconque activité commerciale ou professionnelle. Nous vous rappelons que vous serez tenu(e) responsable de votre utilisation du site Internet www.lacollectionnoire.com et de son contenu. La Collection Noire ne sera pas tenue responsable de l’utilisation non conforme aux lois et réglementations en vigueur du site Internet et de son contenu, sans préjudice de la responsabilité de La Collection Noire en cas de malveillance volontaire et de négligence grave. En particulier, vous serez responsable de la communication d’informations ou de données incorrectes, fausses ou relatives à des tiers (sans que ces derniers aient exprimé leur accord), ainsi que de toute utilisation inappropriée desdites informations ou données.


Enfin, tous les éléments étant téléchargés ou obtenus via l’utilisation du service choisi à ses propres risques, l'utilisateur est responsable des dommages susceptibles d’affecter ses systèmes informatiques ou de la perte éventuelle de données suite au téléchargement de contenu, et La Collection Noire ne sera pas tenue responsable. La Collection Noire décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l’inaccessibilité aux services du site Internet ou causés par des virus, fichiers corrompus, erreurs, omissions, interruptions de service, suppressions de contenu, problèmes avec le réseau, les fournisseurs ou les connexions téléphoniques et/ou de transmission de données, accès non autorisés, modifications de données, défaillances et/ou dysfonctionnements de l'équipement électronique de l'utilisateur.


Vous avez la responsabilité de garantir la confidentialité et l’utilisation appropriée de vos informations personnelles, dont les identifiants d’accès aux services restreints, et êtes également responsable de tout dommage ou préjudice à l’encontre de La Collection Noire ou de tiers pouvant résulter de l’utilisation inappropriée, de la perte ou de la suppression desdites informations.

MARQUES COMMERCIALES ET NOMS DE DOMAINE.
Tous les signes permettant d'identifier la Collection Noire les produits vendus sur le site www.collectionnoire.com et publiés sur le site Internet sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs et sont utilisés sur le site www.lacollectionnoire.com aux fins exclusives de distinguer, décrire et promouvoir les produits vendus sur le site www.lacollectionnoire.com. Tous les autres propriétaires de marques commerciales déposées sont en droit d’utiliser de façon exclusive les marques commerciales qu’ils détiennent respectivement. Toute utilisation illégale ou non autorisée desdites marques commerciales est interdite et implique des conséquences juridiques graves.

LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET.
Le site www.lacollectionnoire.com contient des liens hypertextes (« liens ») vers d’autres sites Internet sans rapport avec le site www.lacollectionnoire.com. La Collection Noire n’exerce pas de contrôle ou de surveillance sur ces sites Internet et leur contenu. La Collection Noire ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites et des règles adoptées par ceux-ci, notamment en ce qui concerne la confidentialité de vos données personnelles et leur traitement pendant votre navigation.

EXCLUSION DE CONTENU
La Collection Noire met en œuvre tous les efforts possibles pour empêcher la publication sur son site Internet de contenu décrivant ou représentant des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique ou qui pourrait, selon la sensibilité des utilisateurs du site www.lacollectionnoire.com, être considéré comme préjudiciable pour les convictions personnelles, les droits de l’homme ou la dignité humaine, quelles que soient les formes et expressions utilisées. La Collection Noire n’offre aucune garantie concernant la pertinence ou la légalité du contenu du site Internet dans d’autres pays que la France. Si ledit contenu est considéré comme étant illicite ou illégal dans certains pays, n’accédez pas à notre site Internet. Si vous choisissez quand même d’y accéder, nous vous informons par les présentes que l’utilisation des services fournis par le site www.lacollectionnoire.com sera de votre responsabilité exclusive et personnelle.

POLITIQUE COMMERCIALE
La Collection Noire a adopté une politique commerciale ; sa mission consiste à vendre des produits par l’intermédiaire de ses services et de son site Internet aux « consommateurs finaux » uniquement. Le terme « consommateur final » désigne tout individu utilisant le site www.lacollectionnoire.com à des fins autres que commerciales ou professionnelles. Si vous n’êtes pas un « consommateur final », n’utilisez pas nos services pour acheter des produits sur le site www.lacollectionnoire.com. La Collection Noire est en droit de rejeter toute commande passée par un utilisateur qui ne serait pas un « consommateur final », ou toute commande non conforme aux Conditions générales de vente et aux présentes Conditions générales d’utilisation.
Picture
CONTACT
​ LIVRAISON
TAILLE DE BAGUE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ 
GARANTIES
NEWSLETTER
BLOG
​​FAQ

© 2022 La Collection Noire
www.LaCollectionNoire.com
Photo
PAIEMENT SÉCURISÉ
Visa, MasterCard, Carte Bleue, Paypal

​
  • ACCUEIL
  • La Maison
    • Histoire
    • Playlists
  • CATALOGUE
    • STACKING EDITION
  • Commandes Spéciales
  • Actualites